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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) KEOLIS-CALVADOS
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H.O. BUS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

H.O. BUS
KEOLIS-CALVADOS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92412953
Date de dépôt :
24/03/1992
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
24/03/2022

Présentation de la marque H.O. BUS

Déposée le 24 mars 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) KEOLIS-CALVADOS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « H.O. BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) KEOLIS-CALVADOS domicilié(e) 19 Chemin de Courcelles - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 328 006 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Plasseraud IP, domicilié(e) 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France.

La marque H.O. BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque H.O. BUS est expirée depuis le 24 mars 2022.

KEOLIS-CALVADOS a également déposé les autres marques suivantes : BYBUS , LEXOBUS


KEOLIS-CALVADOS, société par actions simplifiée - 19 Chemin de Courcelles - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 314328006


Plasseraud IP, - 66 Rue de la Chaussée d'Antin - 75440 - Paris Cedex 9 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216067 - Publication au BOPI 2002-02-20

Inscription le 10 janvier 2002 - Changement d'adresse n°338403 - Publication au BOPI 2002-01-10

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Inscription le 12 mars 2012 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°571344 - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-03-12

Renouvellement sans limitation le 13 mars 2012 n°2494099 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-03-13

Inscription le 8 avril 2020 - Constitution de mandataire n°784929 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-04-08

Véhicules, appareils de locomotion par terre.Transport de personnes, de marchandises.Organisation de voyages.Location de véhicules de transport F

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.